Détail de l'auteur
Auteur Francis Delperée |
Documents disponibles écrits par cet auteur (32)

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Article de revue
S’interroge-t-on à suffisance sur le sens des mots ? En particulier, sur ceux qui sont inscrits dans la constitution, ceux que le juriste utilise à l’oral comme à l’écrit pour rendre compte d’un système politique déterminé, ceux qu’il convient d’interpréter si l’on veut se mouvoir avec intelligence, nuance et lucidité dans le domaine du droit public ? Pour se livrer à cet exercice de clarification du langage, il faut, d’abord, rappeler ce qu’est la c[...]![]()
Livre
Francis Delperée, Auteur | Bruxelles : Larcier | Centre Montesquieu d'études de l'action publique | 2023La Constitution donne corps, vie et sens à l’État. Pour ce faire, elle inscrit dans un texte solennel un ensemble de mots, d’expressions et de phrases. Elle leur confère une signification propre. Elle les utilise pour donner à une société politique ses règles d’organisation et de fonctionnement, pour instaurer les principes d’un régime politique particulier et pour établir le statut des citoyens. Elle impose cette façon de voir aux gouvernants et a[...]![]()
Chapitre d'ouvrage
Le statut particulier de la Région bruxelloise déteint sur les modes de composition et de formation du gouvernement bruxellois.![]()
Chapitre d'ouvrage
La discipline quitte souvent le domaine de l’intérieur, sinon de l’intime administratif, pour se projeter à l’extérieur. La sanction suit le même régime. Elle est sociale autant qu’administrative. Elle se trouve exposée sur la place publique – l’expression n’est pas innocente. Elle fait l’objet d’un jugement qui n’est plus du seul domaine de l’administration mais qui émane de la société, tous secteurs confondus. Les médias s’en emparent. Ils donnent [...]![]()
Article de revue
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Livre
Cedric Jenart, Editeur commercial ; Jonathan Bernaerts, Editeur commercial ; Yannick Peeters, Editeur commercial | Brugge ; Bruxelles : Die Keure | 2022In oktober 2022 gaat Jan Velaers op emeritaat na een carrière van meer dan vier decennia aan de Universiteit Antwerpen. Jan Velaers is van alle markten van het staatsrecht thuis. Als een rode draad door zijn werk loopt zijn historische en functionele benadering van de Grondwet. Vanuit haar ontstaansgeschiedenis gaat de gevierde op zoek naar de actuele rol die de Grondwet vervult. Die zoektocht voert hem langs de historische bronnen die aan de Grondwet[...]![]()
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Francis Delperée, Auteur ; Frédéric Dopagne, Auteur ; Wilfried Martens, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | 2010![]()
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Livre
Francis Delperée, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | Centre d'Etudes Constitutionnelles et Administratives | 2003![]()
Livre
Francis Delperée, Directeur de publication ; Laszlo Trocsanyi, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | Centre d'Etudes Constitutionnelles et Administratives | 2003![]()
Livre
Francis Delperée, Auteur ; Marc Joassart, Auteur ; François-Xavier De Donnea, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | Centre d'Etudes Constitutionnelles et Administratives | 2002![]()
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Livre
Yves Cartuyvels, Auteur ; Francis Delperée, Auteur ; Pascal Delwit, Auteur | Bruxelles : Complexe | 1997