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    Auteur Cour des comptes de Belgique (Bruxelles)

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    • voir aussi : [Auteur] Belgische Rekenhof (Brussel)

    Documents disponibles écrits par cet auteur (18)

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    Rapport annuel 2021

    Rapport

    Rapport annuel 2021

    Cour des comptes de Belgique (Bruxelles), Auteur | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique | 2022
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    Les mesures de protection et de conservation du patrimoine et de conservation du patrimoine architectural à Bruxelles. Rapport de la Cour des comptes transmis au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale

    Rapport

    Les mesures de protection et de conservation du patrimoine et de conservation du patrimoine architectural à Bruxelles. Rapport de la Cour des comptes transmis au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale

    Cour des comptes de Belgique (Bruxelles), Auteur | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique | Rapport de la Cour des Comptes au Parlement régional bruxellois | 2021
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    Disponible
    Projets d'ajustement du budget de l'année 2019 et de budget initial de l'année 2020 de la Région de Bruxelles-Capitale - Commentaires et observations Ontwerpen van aanpassing van de begroting 2019 en de initiële begroting 2020 van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest - Commentaar en opmerkingen

    Rapport

    Projets d'ajustement du budget de l'année 2019 et de budget initial de l'année 2020 de la Région de Bruxelles-Capitale - Commentaires et observations Ontwerpen van aanpassing van de begroting 2019 en de initiële begroting 2020 van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest - Commentaar en opmerkingen

    Cour des comptes de Belgique (Bruxelles), Auteur ; Belgische Rekenhof (Brussel), Auteur | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique | 2021
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    Disponible
    Objectifs de développement durable

    Rapport

    Objectifs de développement durable : Programme 2030 de l'ONU mise en oeuvre, suivi et rapportage par les pouvoirs publics en Belgique (Preparedness Review).

    Cour des comptes de Belgique (Bruxelles), Éditeur scientifique | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique | 2020
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    Disponible
    Objectifs de développement durable

    Rapport

    Objectifs de développement durable : Programme 2030 de l'ONU mise en oeuvre, suivi et rapportage par les pouvoirs publics en Belgique (preparedness review). Rapport adopté le 24 juin par l'Assemblée générale de la Cour des Comptes

    Cour des comptes de Belgique (Bruxelles), Directeur de publication | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique | 2020
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    Disponible
    Contrôle des comptes 2017 - Parlement

    Rapport

    Contrôle des comptes 2017 - Parlement : Controle van de rekeningen 2017 - Parlement

    Cour des comptes de Belgique (Bruxelles), Éditeur scientifique ; Belgische Rekenhof (Brussel) | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique | 2019
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    Disponible
    Evaluation de la politique d'aide aux sans-abri dans la Région de Bruxelles-Capitale

    Rapport

    Evaluation de la politique d'aide aux sans-abri dans la Région de Bruxelles-Capitale : Rapport adopté le 2 octobre 2019 par l'Assemblée générale de la Cour des Comptes

    Cour des comptes de Belgique (Bruxelles), Auteur | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique | 2019
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    Disponible
    Le subventionnement des communes et CPAS dans le cadre de l'acquisition d'immeubles abandonnés et de la rénovation d'immeubles insalubres

    Livre

    Le subventionnement des communes et CPAS dans le cadre de l'acquisition d'immeubles abandonnés et de la rénovation d'immeubles insalubres

    Cour des comptes de Belgique (Bruxelles), Auteur | Bruxelles : Chambre des Représentants de Belgique | 2014
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    Disponible
    Le subventionnement des communes et CPAS dans le cadre de l'acquisition d'immeubles abandonnés et de la rénovation d'immeubles insalubres. Rapport de la Cour des comptes transmis au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, 2014.

    Rapport

    Le subventionnement des communes et CPAS dans le cadre de l'acquisition d'immeubles abandonnés et de la rénovation d'immeubles insalubres. Rapport de la Cour des comptes transmis au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, 2014.

    Cour des comptes de Belgique (Bruxelles), Auteur | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique | 2014
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    Disponible
    La station d'épuration de Bruxelles-Nord

    Rapport

    La station d'épuration de Bruxelles-Nord : Exploitation de la concession de 2009 à 2013 - Rapport de la Cour des Comptes transmis au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, octobre 2013

    Cour des comptes de Belgique (Bruxelles), Éditeur scientifique | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique | 2013
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    Disponible
    Le subventionnement des agences immobilières sociales et des associations oeuvrant à l'insertion par le logement

    Livre

    Le subventionnement des agences immobilières sociales et des associations oeuvrant à l'insertion par le logement

    Cour des comptes de Belgique (Bruxelles), Auteur | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique | 2012
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    Disponible
    Evaluation de la mise en oeuvre de l'ordonnance du 21 novembre 2006 portant les dispositions applicables au budget, à la comptabilité et au contrôle

    Rapport

    Evaluation de la mise en oeuvre de l'ordonnance du 21 novembre 2006 portant les dispositions applicables au budget, à la comptabilité et au contrôle : Rapport de la Cour des Comptes transmis à l'Assemblée réunie de la Commission communautaire commune

    Cour des comptes de Belgique (Bruxelles), Auteur | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique | 2011
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    Disponible
    Le financement des infrastructures hospitalières

    Rapport

    Le financement des infrastructures hospitalières : Rapport de la Cour des Comptes transmis à l'Assemblée réunie de la Commission communautaire commune

    Cour des comptes de Belgique (Bruxelles), Auteur | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique | 2010
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    Disponible
    La station d'épuration Nord à Bruxelles

    Rapport

    La station d'épuration Nord à Bruxelles : Mise en service, exploitation et financement de la concession - Rapport de la Cour des Comptes transmis au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale

    Cour des comptes de Belgique (Bruxelles), Auteur | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique | 2009
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    Disponible
    Les aides à l'expansion économique

    Rapport

    Les aides à l'expansion économique : Rapport de la Cour des Comptes transmis au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale

    Cour des comptes de Belgique (Bruxelles), Auteur | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique | 2008
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    Disponible
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