| Taxation de l’énergie, tarification du carbone et subventions à l’énergie | |
| Rapport | |
| Editeur : | Luxembourg : Cour des Comptes européenne (CCE), 2022 |
| Collection : | Document d'analyse de la Cour des Comptes européenne, num. 01/2022 |
| Langues : | Français |
| Mots-clés : | Energie ; Climat ; Fiscalité |
| Note de contenu : | Le présent document n'est pas un rapport d'audit, mais un document d'analyse qui s'appuie sur les travaux précédents de la Cour dans les domaines de l'énergie, du changement climatique et de la fiscalité, ainsi que sur des informations publiques et sur des informations collectées spécialement à cet effet. Notre document d'analyse couvre la période 2008-(juillet) 2021. Les auditeurs ont pris en considération des données supplémentaires disponibles après juillet 2021 pour le prix des permis d'émission de l'UE (jusqu'au 30 novembre 2021) et pour les subventions à l'énergie (données publiées en octobre 2021). |
| Type de rapport : | Rapport thématique |
| Période couverte : | Entre 01/07/2008 et 31/11/2021 |
| Guide : | 56. 04/02/2022. |
| Traduit sous le titre : |
Parlement bruxellois
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