| Titre : | Les mots de la Constitution (2023) |
| Francis Delperée, Auteur | |
| Article de revue | |
| Dans : | Revue Belge de Droit Constitutionnel (2023/2, 2023) |
| Article en page(s) : | pp. 107-119 |
| Langues : | Français |
| Catégories : |
[Thésaurus Classification] PA 411 Belgique [Thésaurus Classification] PC 031 Belgique |
| Résumé : |
S’interroge-t-on à suffisance sur le sens des mots ? En particulier, sur ceux qui sont inscrits dans la constitution, ceux que le juriste utilise à l’oral comme à l’écrit pour rendre compte d’un système politique déterminé, ceux qu’il convient d’interpréter si l’on veut se mouvoir avec intelligence, nuance et lucidité dans le domaine du droit public ?
Pour se livrer à cet exercice de clarification du langage, il faut, d’abord, rappeler ce qu’est la constitution – ce qui est moins évident qu’il n’y paraît –. Elle aussi se caractérise par un mot. Un seul. Que signifie-t-il au juste (I) ? Il convient, ensuite, de se demander comment choisir les mots qui méritent de figurer « dans » la constitution. Un texte, c’est un assemblage de mots, d’expressions et de phrases. En l’occurrence, il y a des mots qui méritent d’être privilégiés. Il en est d’autres qui gagnent à être bannis. C’est une question de rédaction (II). Il faut encore s’interroger sur l’usage des mots. La constitution, ce n’est pas un livre que l’on classe dans les rayons d’une bibliothèque. C’est un texte opérationnel. Il se lit, il se vit, il se pratique. Alors, quel usage en faire ? C’est un problème, cette fois, d’interprétation (III). Cette réflexion, on voudrait l’illustrer au départ d’exemples choisis dans le droit belge, soit dans la Constitution du 7 février 1831, telle qu’elle se présente aujourd’hui après de nombreuses opérations de révision. Il y a lieu de profiter d’une expérience de près de deux cents ans. |
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