| Rapport spécial 01/2024 : Réduction des émissions de dioxyde de carbone des voitures particulières : Enfin un coup d'accélérateur, mais la route est semée d'embûches | |
| Rapport | |
| Editeur : | Luxembourg : Cour des Comptes européenne (CCE), 2024 |
| Format : | 63 p. |
| Note générale : | Par courriel du 29 janvier 2024, la Cour des comptes européenne transmet le rapport spécial n° 01/2024 intitulé «Réduction des émissions de dioxyde de carbone des voitures particulières – Enfin un coup d’accélérateur, mais la route est semée d’embûches» |
| Langues : | Français |
| Catégories : |
[Thésaurus Classification] PS 311 Lutte contre la pollution de l’air [Thésaurus Classification] MC 1 Air et climat [Thésaurus Classification] MD 24 Transports [Commission] A8. Questions européennes |
| Résumé : | Les émissions de CO₂ des voitures particulières neuves ont commencé à baisser de manière significative à partir de 2020, soit 11 ans après l’entrée en vigueur du premier règlement en la matière. Les émissions en conditions réelles des voitures à moteur thermique n’ayant pas diminué, cette baisse s’explique principalement par l’essor important des véhicules électriques. Bien que la Commission ait collecté et vérifié les données relatives aux émissions de CO₂ des voitures conformément au règlement, l’exactitude des émissions de CO₂ déclarées par les constructeurs sur les certificats de conformité des voitures neuves n’est pas suffisamment garantie. Nous recommandons à la Commission de mieux utiliser les outils électroniques pour la collecte et la vérification des données relatives aux voitures et de recentrer les objectifs de réduction des émissions de CO₂ sur les éléments clés qui influent sur celles des voitures particulières neuves. |
| Type de rapport : | Rapport thématique |
| Communication faite au Parlement : | Oui |
| Date du document : | 09/02/2024 |
| Domaines de compétence : | Questions européennes |
| Guide : | 104 PRB-BHP. 09/02/2024. |
| https://www.eca.europa.eu/ECAPublications/SR-2024-01/SR-2024-01_FR.pdf | |
| Traduit sous le titre : |
Parlement bruxellois
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