| Certification du compte général 2023 de Bruxelles Prévention et Sécurité (BPS) | |
| Rapport | |
| Editeur : | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique, 2024 |
| Format : | 7 p. |
| Note générale : | Par courrier du 4 septembre 2024, la Cour des comptes transmet, en application des dispositions de l’article 90, §§ 1er et 2, de l’ordonnance organique du 23 février 2006 portant les dispositions applicables au budget, à la comptabilité et au contrôle, le rapport sur la certification du compte général 2023 de Bruxelles Prévention et Sécurité |
| Langues : | Français |
| Catégories : |
[Thésaurus Mots Clés] PL 44 Organismes régionaux [Thésaurus Mots Clés] PQ 161 La Cour des comptes [Thésaurus Mots Clés] PJ 151 La police et la force publique |
| Type de rapport : | Certification du compte |
| Communication faite au Parlement : | Oui |
| Rapport déposé au Parlement par ordonnance : | Oui |
| Domaines de compétence : | Affaires intérieures |
| Guide : | 3 PRB-BHP. 16/09/2024. |
| Traduit sous le titre : |
Parlement bruxellois
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