| Certification du compte général 2023 de l'Institut bruxellois pour la recherche et l'innovation, organisme administratif autonome (Innoviris) : Rapport approuvé le 18 septembre 2024, par l'Assemblée générale de la Cour des comptes | |
| Rapport | |
| Editeur : | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique, 2024 |
| Format : | 7 p. |
| Note générale : | Par courrier du 18 septembre 2024, la Cour des comptes transmet, en application des dispositions de l'article 90, §1er, de l'ordonnance organique du 23 février 2006 portant les dispositions applicables au budget, à la comptabilité et au contrôle, le rapport sur la certification du compte général 2023 de l'Institut bruxellois pour la recherche et l'innovation (Innoviris) |
| Langues : | Français |
| Catégories : |
[Thésaurus Mots Clés] PL 44 Organismes régionaux [Thésaurus Classification] PS 20 Généralités [Thésaurus Classification] PS 50 Généralités |
| Type de rapport : | Certification du compte |
| Communication faite au Parlement : | Oui |
| Rapport déposé au Parlement par ordonnance : | Oui |
| Date du document : | 18/09/2024 |
| Domaines de compétence : | Affaires économiques et de l'emploi |
| Guide : | 4 PRB-BHP. 04/10/2024. |
| Traduction de : |
Parlement bruxellois
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