| Certification du compte général consolidé 2023 de la Société des transports intercommunaux de Bruxelles (STIB) et de Citeo, organismes administratifs autonomes : Rapport approuvé le 25 septembre 2024, par l'Assemblée générale de la Cour des comptes | |
| Rapport | |
| Editeur : | Bruxelles : Cour des comptes de Belgique, 2024 |
| Format : | 10 p. |
| Note générale : | Par courrier du 25 septembre 2024, la Cour des comptes transmet, en application des dispositions de l'article 90, §, de l'ordonnance organique du 23 février 2006 portant les dispositions applicables au budget, à la comptabilité et au contrôle, le rapport sur la certification du compte général 2023 de la Société des transports intercommunaux de Bruxelles et de Citeo |
| Langues : | Français |
| Catégories : |
[Thésaurus Mots Clés] PL 44 Organismes régionaux [Thésaurus Classification] PS 251 Communications, transports, transmissions |
| Type de rapport : | Certification du compte |
| Communication faite au Parlement : | Oui |
| Rapport déposé au Parlement par ordonnance : | Oui |
| Date du document : | 25/09/2024 |
| Domaines de compétence : | Mobilité |
| Guide : | 4 PRB-BHP. 04/10/2024. |
| Traduction de : |
Parlement bruxellois
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