Verslag van het comité van deskundigen inzake niet-ioniserende straling 2024 | |
Rapport | |
Editeur : | Brussel : Leefmilieu brussel, 2025 |
Format : | 54 p. |
Note générale : |
Bij brief ontvangen op 3 februari 2025, zendt de Minister van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering, belast met Klimaattransitie, Leefmilieu, Energie en Participatieve Democratie, het verslag 2025 van het comité van deskundigen inzake niet-ioniserende straling;
Par lettre du 3 février 2025, le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Énergie et de la Démocratie participative, nous transmet le rapport 2024 du Comité d’experts sur les radiations non ionisantes. Conformément à l'Ordonnance du 1er mars 2007 relative à la protection de l'environnement contre les éventuels effets nocifs et nuisances provoqués par les radiations non ionisantes (« Ordonnance GSM ») et conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 19 mars 2014 réglant la composition et le fonctionnement du comité d'experts des radiations non ionisantes, il est prévu que le comité d'experts transmette un rapport annuel au Gouvernement, qui le transmet au Parlement. |
Langues : | Néerlandais |
Catégories : |
[Thésaurus Classification] PL 43 Organismes belges [Thésaurus Classification] PS 315 Pollutions et nuisances industrielles |
Type de rapport : | Rapport thématique |
Communication faite au Parlement : | Oui |
Rapport déposé au Parlement par ordonnance : | Oui |
Domaines de compétence : | Environnement et énergie |
Guide : | 11 PRB-BHP. 14/02/2025. |
Traduction de : |