| Memento de l'environnement 2025 : Régions wallonne et bruxelloise | |
| Benoît Gors, Directeur de publication ; Michel Karolinski, Directeur de publication ; Aimé De Muynck, Directeur de publication ; et al., Auteur | |
| Ouvrage de référence | |
| Mention d'édition : | Vingt-neuvième édition, mise à jour au 1er janvier 2023 |
| Editeur : | Malines : Kluwer, 2025 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-94-030-3698-4 |
| Format : | 1546 p. |
| Langues : | Français |
| Catégories : |
[Thésaurus Classification] MA 14 Droit belge [Commission] A3. Environnement et énergie |
| Résumé : |
Le Mémento de l'environnement ambitionne d'être la porte d'entrée la plus accessible possible au droit de l'environnement applicable en Régions wallonne et bruxelloise.
Après une partie introductive présentant notamment les divers niveaux de pouvoir compétents, tant au niveau international que national, la grande diversité de la matière est abordée au travers d'une triple démarche : un examen des politiques transversales, un examen des politiques sectorielles de la protection de l'environnement et, enfin, une présentation de diverses activités susceptibles de porter atteinte à l'environnement. Le titre portant sur les politiques transversales examine les législations relatives à l'évaluation des incidences sur l'environnement, à la participation du public et à l'accès à l'information environnementale, aux permis d'environnement, aux problèmes environnementaux transfrontaliers, à la responsabilité environnementale et à la compensation écologique. Dans la partie relative aux politiques sectorielles, sont présentés les cadres juridiques applicables à l'eau, à l'atmosphère et au climat, au sol (en ce compris la production d'énergie renouvelable à partir du sol), aux déchets, à l'environnement sonore et vibratoire, aux substances chimiques, à la radioactivité, aux antennes GSM et autres sources de radiations non ionisantes, aux éoliennes et à la protection de la nature (en ce compris les régimes applicables aux bois, forêts et haies). La dernière partie de l'ouvrage aborde certaines activités susceptibles de porter atteinte à l'environnement: l'élevage, les mines et carrières, les terrils et les activités de loisirs et sportives. |
| Domaines de compétence : | Environnement et énergie |
| Titre précédent : |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| 12472 | MA 14 MEMEN 2025 F | Bibliothèque | Empruntable Disponible |