Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (55)
Ajouter le résultat à ma sélection
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la rechercheEtendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Livre
Ce codex reprend l'ensemble de la législation relative aux marchés publics. Mis à jour annuellement, cet ouvrage comprend des commentaires et annotations qui explicitent le contenu des articles.
Périodique
Tref.punt (Nieuwsbrief Brussel), 137 - januari-februari 2024 - Focus op de wensen van de Brusselse lokale besturen voor 2024
2024
Article de revue
Marie-Laure Van Rillaer, Auteur ; Joël Lambillotte, Auteur |Au fil des dernières décennies, les technologies de l'information ont discrètement fait leur entrée dans le fonctionnement des pouvoirs locaux. Elles ont parfois été perçue comme une contrainte nécessaire plutôt qu'un atout stratégique, ce qui a entravé l'adoption de démarches rigoureuses et organisées. Cependant, à l'ère actuelle, l'informatique est reconnu comme un élément indispensable permettant aux administrations locales d'accomplir efficacem[...]
Article de revue
Marie-Laure Van Rillaer, Auteur ; Joël Lambillotte, Auteur |Le recours, de plus en plus intensif, aux technologies de l'information et de la communication s'est imposé dans tous les secteurs, y compris le secteur public. Il s'est généralisé au travers de ce que l'on appelle l'e-gouvernement ou le gouvernement électronique. Ces termes désignent "l'usage des technologies dans l'administration". De manière plus complète, "un e-gouvernement intégré est un ensemble d'administrations interconnectées et utilisant les[...]
Rapport
Sektarische ontsporing in volle ontwikkeling Sinds ons vorige verslag zijn wij voor uitdagingen komen te staan die bijzondere aandacht vereisen. In de loop der jaren is het IACSSO getuige geweest van de complexe evolutie van de sektarische ontsporing, van duidelijk omlijnde organisatiestructuren naar steeds veranderende virtuele entiteiten. Het valt niet te ontkennen dat de verraderlijke aard van de sektarische ontsporing een gesofisticeerd traject he[...]
Brochure
A partir du 6 mars prochain, en raison des élections du 9 juin 2024, les communications des autorités locales feront l’objet de restriction. La période qui précède les élections est réglementée par l’ordonnance du 12 juillet 2012 visant le contrôle des communications et la promotion des autorités publiques locales en période électorale. Les communications des autorités publiques locales ne sont pas libres et il convient d’être attentif à la neutrali[...]
Brochure
Chaque liste électorale et chaque candidat qui se présente aux élections communales ne pourra dépenser, pour sa propagande électorale, plus qu’un montant maximal. Ce montant est communiqué par le Ministre-Président de la Région de Bruxelles-Capitale (RBC) au plus tard 40 jours avant les élections.
Brochure
Brussel : Brulocalis 2024Elke kiezerslijst en elke kandidaat voor de gemeenteraadsverkiezingen mag niet meer dan een maximumbedrag uitgeven aan verkiezingspropaganda. Dat bedrag wordt uiterlijk 40 dagen vóór de verkiezingen meegedeeld door de minister-president van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest (BHG).
Périodique
Trait d'union, 137 - janvier - février 2024 - Focus sur ce que veulent les pouvoirs locaux bruxellois
2024
Article de revue
David Van Den Abbeel, Auteur | Bruxelles : Centre de recherche et d'information socio-politiques (CRISP) | Les Analyses du CRISP en ligne | 2024Dans le paysage wallon, les intercommunales sont des objets juridiques plutôt singuliers. En tant qu’associations de communes, elles constituent le levier économique principal des pouvoirs locaux. Et c’est un levier particulièrement souple. Le statut spécifique des intercommunales rend ces organismes peu aisés à appréhender. Ces sociétés jouent pourtant un rôle économique de premier plan dans des domaines aussi importants que variés. Leurs instances s[...]
Livre
Ce codex reprend l'ensemble de la législation relative aux marchés publics. Mis à jour annuellement, cet ouvrage comprend des commentaires et annotations qui explicitent le contenu des articles.
Document officiel
Livre
La sélection, l’attribution et le recours sont trois éléments clés dans la procédure relative aux marchés publics. Le présent cahier pratique propose de passer en revue chacune de ces trois étapes afin d’en comprendre les rouages, les critères qui les régissent et les questions qui en découlent. En fin d’ouvrage, le lecteur trouvera un index formant ainsi un outil pratique essentiel à toute personne impliquée dans la procédure des marchés publics.
Livre
Les marchés publics de faible montant sont tous les marchés dont le montant estimé est inférieur à 30.000 euros HTVA. Les adjudicateurs y sont donc régulièrement confrontés. Malgré une procédure simplifiée, de nombreuses questions subsistent, poussant parfois les adjudicateurs à s’imposer des formalités inutiles et à alourdir un processus qui se veut pourtant le moins contraignant possible. Cette contribution a pour objectif de permettre aux adjudic[...]
Brochure
Brussel : Brulocalis 2024De periode die aan verkiezingen voorafgaat, wordt geregeld door de ordonnantie van 12 juli 2012 betreffende de controle van de mededelingen en de imagobevordering van de plaatselijke overheden tijdens de verkiezingsperiode. De mededelingen van plaatselijke overheden zijn dan gebonden aan bepaalde regels en er dient op gelet te worden dat ze neutraal zijn. Het doel van de ordonnantie is om enerzijds de kandidaten op gelijke voet te plaatsen en anderzij[...]
