Livre

Principes de Droit constitutionnel belge

Christian Behrendt, Auteur ; Martin Vrancken, Auteur ; André Alen, Préfacier, etc. | Bruxelles : La Charte | 2024

Comme son titre l’indique, le présent ouvrage n’ambitionne pas de couvrir l’étude de l’ensemble du droit constitutionnel belge. De nombreuses choses qui auraient mérité d’être dites ne le sont en effet pas. Cela est notamment vrai pour la Cinquième partie de l’ouvrage, qui est dédiée à certaines libertés fondamentales, et qui prend le parti de ne pas les examiner toutes. C’est que nous avons voulu garder le livre dans des proportions raisonnables, so[...]

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Droit des marchés publics : Passation, exécution, recours

Bruno Lombaert, Directeur de publication ; Bruno Lombaert, Directeur de publication ; Sophie Adriaenssen, Auteur | Bruxelles : La Charte | Bibliothèque de Droit Administratif | 2020

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Droit de l'environnement et de l'urbanisme

S. Leprince, Auteur ; Michel Paques, Éditeur scientifique | Bruxelles : La Charte | Les Codes La Charte | 2017

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Introduction à la procédure pénale

Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Nathalie Colette-Basecqz, Auteur ; Christine Guillain, Auteur | Bruxelles : La Charte | 2017

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Le Droit social de la fonction publique

Ria Janvier, Éditeur scientifique ; Inger De Wilde, Auteur ; Sophie Aerts, Auteur | Bruxelles : La Charte | Association belge pour le droit du travail et la sécurité sociale | 2015

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Précis de droit des marchés et contrats publics

Ann Lawrence Durviaux, Auteur ; Thierry Delvaux, Auteur | Bruxelles : La Charte | Bibliothèque de Droit Administratif | 2014

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Livre

Propriété et domanialité publiques en Belgique : Essai de systématisation et d'optimalisation du droit domanial

Hendrik Vuye, Préfacier, etc. ; Aurélien Vandeburie, Auteur | Bruxelles : La Charte | Bibliothèque de Droit Administratif | 2013

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Livre

Le paraétatisme : Nouveaux regards sur la décentralisation fonctionnelle en Belgique et dans les institutions européennes

Pierre Jadoul, Directeur de publication ; Bruno Lombaert, Directeur de publication ; Françoise Tulkens, Directeur de publication | Bruxelles : La Charte | 2010

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Eléments du droit de l'aménagement du territoire : Espace bâti et non bâti

Pierre Nihoul, Auteur | Bruxelles : La Charte | Bibliothèque de Droit Administratif | 2009

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Livre

La motivation formelle des actes administratifs

Patrick Jadoul, Directeur de publication ; Sébastien Van Drooghenbroeck, Directeur de publication | Bruxelles : La Charte | Bibliothèque de Droit Administratif | 2005

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Livre

Le patrimoine royal

Katrin Stangherlin, Auteur | Bruxelles : La Charte | 2004

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Livre

La réforme de la fonction publique

Robert Andersen, Directeur de publication ; Kaat Leus, Directeur de publication | Bruxelles : La Charte | Bibliothèque de Droit Administratif | 2002

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Livre

Introduction au droit et aux institutions de la Belgique fédérale (sur base de la nouvelle constitution coordonnée) - 3e édition 2000

Marc A. Lejeune, Auteur | Bruxelles : La Charte | 2000

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Logement social : Un état des lieux pour demain

Loi et Société, Éditeur scientifique | Bruxelles : La Charte | Loi et Société | 1999

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Livre

La pathologie législative, comment en sortir ?

Angelo Antole, Auteur ; Philippe Bleus, Auteur ; Paul Delnoy, Auteur | Bruxelles : La Charte | 1998

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