Catégories
|
Thésaurus Classification > M Environnement > MA Généralités en droit de l’environnement
MA Généralités en droit de l’environnement |
Documents disponibles dans cette catégorie (32)
Ajouter le résultat à ma sélection
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la rechercheEtendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Ouvrage de référence
Benoît Gors, Directeur de publication ; Michel Karolinski, Directeur de publication ; Aimé De Muynck, Directeur de publication | Malines : Kluwer | 2025Le Mémento de l'environnement ambitionne d'être la porte d'entrée la plus accessible possible au droit de l'environnement applicable en Régions wallonne et bruxelloise. Après une partie introductive présentant notamment les divers niveaux de pouvoir compétents, tant au niveau international que national, la grande diversité de la matière est abordée au travers d'une triple démarche : un examen des politiques transversales, un examen des politiques sec[...]Nouveauté
Ouvrage de référence
Benoît Gors, Directeur de publication ; Michel Karolinski, Directeur de publication ; Aimé De Muynck, Directeur de publication | Malines : Kluwer | 2024Le Mémento de l'environnement ambitionne d'être la porte d'entrée la plus accessible possible au droit de l'environnement applicable en Régions wallonne et bruxelloise. Après une partie introductive présentant notamment les divers niveaux de pouvoir compétents, tant au niveau international que national, la grande diversité de la matière est abordée au travers d'une triple démarche : un examen des politiques transversales, un examen des politiques sec[...]
Article de revue
Cette contribution s'intéresse aux solutions pouvant être apportées aux défaillances de l'État belge dans sa lutte contre le changement climatique. Après avoir procédé à un état des lieux et analysé la situation dans d'autres États fédéraux, nous étudions la possibilité d'appliquer la technique des compétences concurrentes à la politique climatique belge. Enfin, nous proposerons d'autres pistes de solutions adaptées au cadre belge.
Rapport
Un projet d’arrêté détermine les travaux dispensés de permis d’urbanisme en cas d’amélioration de la performance énergétique. Tout en saluant la démarche, Brulocalis pointe dans son avis la nécessité de préciser la notion de travaux de stabilité. Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale a adopté, en sa séance du 06 juin 2024, en 1ère lecture, un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 13 novembre 2008 du Gouvernement de la Région de Bruxelles[...]
Rapport
Brussel : Brulocalis 2024Een ontwerpbesluit bepaalt welke werkzaamheden er worden vrijgesteld van een bouwvergunning indien deze de energieprestaties verbeteren. Brulocalis juicht dit initiatief toe, maar wijst er in haar advies op dat het begrip “stabiliteitswerken” verduidelijkt moet worden. De Brusselse Hoofdstedelijke Regering heeft in haar zitting van 6 juni 2024 in eerste lezing het ontwerpbesluit goedgekeurd tot wijziging van het besluit van de Brusselse Hoofdstedelij[...]
Ouvrage de référence
Benoît Gors, Directeur de publication ; Michel Karolinski, Directeur de publication ; Aimé De Muynck, Directeur de publication | Liège : Wolters Kluwer Belgium | 2023Le Mémento de l'environnement ambitionne d'être la porte d'entrée la plus accessible possible au droit de l'environnement applicable en Régions wallonne et bruxelloise. Après une partie introductive présentant notamment les divers niveaux de pouvoir compétents, tant au niveau international que national, la grande diversité de la matière est abordée au travers d'une triple démarche : un examen des politiques transversales, un examen des politiques sec[...]
Ouvrage de référence
Benoît Gors, Directeur de publication ; Michel Karolinski, Directeur de publication ; Aimé De Muynck, Directeur de publication | Liège : Wolters Kluwer Belgium | 2022
Ouvrage de référence
Benoît Gors, Directeur de publication ; Michel Karolinski, Directeur de publication ; Frédéric De Muynck, Directeur de publication | Liège : Wolters Kluwer Belgium | 2021
Livre
Michèle Lenoble-Pinson, Auteur ; Paul Martens, Auteur ; Guy Canivet, Auteur | Bruxelles : Bruylant | 2019
Ouvrage de référence
Ouvrage de référence
Benoît Gors, Directeur de publication ; Michel Karolinski, Directeur de publication ; Frédéric De Muynck, Directeur de publication | Malinnes : Wolters Kluwer Belgium | 2019
Livre
S. Leprince, Auteur ; Michel Paques, Éditeur scientifique | Bruxelles : La Charte | Les Codes La Charte | 2017
Ouvrage de référence
Frédéric De Muynck, Auteur ; Michel Karolinski, Directeur de publication | Waterloo : Wolters Kluwer Belgium | 2017
Ouvrage de référence
Livre
Michel Paques, Directeur de publication ; Michael Faure, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | 2003
