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    Cour des comptes de Belgique

    localisé à :
    Bruxelles
    Collections rattachées :
    Rapport de la Cour des Comptes au Parlement régional bruxellois

    Documents disponibles chez cet éditeur (43)

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    29e Cahier adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale et à l’Assemblée réunie de la Commission communautaire commune

    Rapport

    29e Cahier adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale et à l’Assemblée réunie de la Commission communautaire commune : Rapport adopté le 13 novembre 2024 par l’assemblée générale de la Cour des comptes

    Bruxelles : Cour des comptes de Belgique 2024
    Le présent cahier adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale et à l’Assemblée réunie de la Commission communautaire commune comporte deux parties. La première concerne la Région de Bruxelles-Capitale et comprend cinq chapitres. Le premier chapitre, consacré aux Résultats de l’exécution des budgets de la Région de Bruxelles-Capitale pour l’année 2023, présente l’évolution des soldes budgétaires et de financement de[...]
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    Disponible
    Certification du compte général 2023 de Bruxelles Prévention et Sécurité (BPS)

    Rapport

    Certification du compte général 2023 de Bruxelles Prévention et Sécurité (BPS)

    Bruxelles : Cour des comptes de Belgique 2024
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    Certification du compte général 2023 de l'Institut bruxellois pour la recherche et l'innovation, organisme administratif autonome (Innoviris)

    Rapport

    Certification du compte général 2023 de l'Institut bruxellois pour la recherche et l'innovation, organisme administratif autonome (Innoviris) : Rapport approuvé le 18 septembre 2024, par l'Assemblée générale de la Cour des comptes

    Bruxelles : Cour des comptes de Belgique 2024
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    Certification du compte général consolidé 2023 de la Société des transports intercommunaux de Bruxelles (STIB) et de Citeo, organismes administratifs autonomes

    Rapport

    Certification du compte général consolidé 2023 de la Société des transports intercommunaux de Bruxelles (STIB) et de Citeo, organismes administratifs autonomes : Rapport approuvé le 25 septembre 2024, par l'Assemblée générale de la Cour des comptes

    Bruxelles : Cour des comptes de Belgique 2024
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    Objectifs de développement durable

    Rapport

    Objectifs de développement durable : Programme 2030 de l'ONU : mise en oeuvre, suivi et rapportage par les pouvoirs publics en Belgique : suivi des recommandations de l'audit de 2020

    Bruxelles : Cour des comptes de Belgique 2024
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    Rapport sur la certification du compte général 2022 d'Iriscare

    Rapport

    Rapport sur la certification du compte général 2022 d'Iriscare : Rapport approuvé le 10 juillet par l'assemblée générale de la Cour des comptes

    Bruxelles : Cour des comptes de Belgique 2024
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    Rapport sur la certification du compte général 2023 de l'Agence bruxelloise pour l'accompagnement de l'entreprise, accompagné dudit compte

    Rapport

    Rapport sur la certification du compte général 2023 de l'Agence bruxelloise pour l'accompagnement de l'entreprise, accompagné dudit compte : Rapport approuvé le 16 octobre 2024 par l'Assemblée générale de la Cour des comptes

    Bruxelles : Cour des comptes de Belgique 2024
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    Rapport sur la certification du compte général 2023 de l'Agence régionale pour la propreté (ARP), accompagné dudit compte

    Rapport

    Rapport sur la certification du compte général 2023 de l'Agence régionale pour la propreté (ARP), accompagné dudit compte : Rapport approuvé le 22 octobre 2024 par l'Assemblée générale de la Cour des comptes

    Bruxelles : Cour des comptes de Belgique 2024
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    Rapport sur la certification du compte général 2023 de l'Agence de stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale, accompagné dudit compte

    Rapport

    Rapport sur la certification du compte général 2023 de l'Agence de stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale, accompagné dudit compte : Rapport approuvé le 2 octobre 2024 par l'Assemblée générale de la Cour des comptes

    Bruxelles : Cour des comptes de Belgique 2024
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    Rapport sur la certification du compte général 2023 de l'ASBL Iristeam, accompagné dudit compte

    Rapport

    Rapport sur la certification du compte général 2023 de l'ASBL Iristeam, accompagné dudit compte : Rapport approuvé le 30 octobre 2024 par l'Assemblée générale de la Cour des comptes

    Bruxelles : Cour des comptes de Belgique 2024
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    Rapport sur la certification du compte général 2023 de Brupartners, accompagné dudit compte

    Rapport

    Rapport sur la certification du compte général 2023 de Brupartners, accompagné dudit compte : Rapport approuvé le 16 octobre 2024 par l'Assemblée générale de la Cour des comptes

    Bruxelles : Cour des comptes de Belgique 2024
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    Rapport sur la certification du compte général 2023 de Brusoc, accompagné dudit compte

    Rapport

    Rapport sur la certification du compte général 2023 de Brusoc, accompagné dudit compte : Rapport approuvé le 16 octobre 2024 par l'Assemblée générale de la Cour des comptes

    Bruxelles : Cour des comptes de Belgique 2024
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    Rapport sur la certification du compte général 2023 de Bruxelles Environnement, accompagné dudit compte

    Rapport

    Rapport sur la certification du compte général 2023 de Bruxelles Environnement, accompagné dudit compte : Rapport approuvé le 23 octobre 2024 par l'Assemblée générale de la Cour des comptes

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    Rapport sur la certification du compte général 2023 du Bureau bruxellois de la planification (perspective.brussels), accompagné dudit compte

    Rapport

    Rapport sur la certification du compte général 2023 du Bureau bruxellois de la planification (perspective.brussels), accompagné dudit compte : Rapport approuvé le 9 octobre 2024 par l'Assemblée générale de la Cour des comptes

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    Rapport sur la certification du compte général 2023 du Centre d'informatique pour la Région bruxelloise (CIRB), accompagné dudit compte

    Rapport

    Rapport sur la certification du compte général 2023 du Centre d'informatique pour la Région bruxelloise (CIRB), accompagné dudit compte : Rapport approuvé le 30 octobre 2024 par l'Assemblée générale de la Cour des comptes

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