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Ce codex reprend l'ensemble de la législation relative aux marchés publics. Mis à jour annuellement, cet ouvrage comprend des commentaires et annotations qui explicitent le contenu des articles.
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Le manuel sur les Marchés publics décortique cette matière complexe et illustre ses explications de très nombreuses références de jurisprudence. Le manuel est accompagné d'une table des matières analytique de la jurisprudence du Conseil d'État et des Cours et Tribunaux, assortis d'un bref résumé de chaque décision, ainsi que d'un index.
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Ce codex reprend l'ensemble de la législation relative aux marchés publics. Mis à jour annuellement, cet ouvrage comprend des commentaires et annotations qui explicitent le contenu des articles.
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‘La Loi sur la fonction de police’ constitue une source unique d’information pour tout membre des services de police et chacun des partenaires contribuant à la sécurité intégrale au sein de notre société. Le manuel explique, d’une manière claire et axée sur la pratique, tous les aspects de la fonction de police. Il sert, ainsi, de référence pour une intervention policière correcte. ‘La Loi sur la fonction de police’ ne contient pas seulement la loi su[...]
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La sélection, l’attribution et le recours sont trois éléments clés dans la procédure relative aux marchés publics. Le présent cahier pratique propose de passer en revue chacune de ces trois étapes afin d’en comprendre les rouages, les critères qui les régissent et les questions qui en découlent. En fin d’ouvrage, le lecteur trouvera un index formant ainsi un outil pratique essentiel à toute personne impliquée dans la procédure des marchés publics.
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Les marchés publics de faible montant sont tous les marchés dont le montant estimé est inférieur à 30.000 euros HTVA. Les adjudicateurs y sont donc régulièrement confrontés. Malgré une procédure simplifiée, de nombreuses questions subsistent, poussant parfois les adjudicateurs à s’imposer des formalités inutiles et à alourdir un processus qui se veut pourtant le moins contraignant possible. Cette contribution a pour objectif de permettre aux adjudic[...]
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Le manuel sur les Marchés publics décortique cette matière complexe et illustre ses explications de très nombreuses références de jurisprudence. Le manuel est accompagné d'une table des matières analytique de la jurisprudence du Conseil d'État et des Cours et Tribunaux, assortis d'un bref résumé de chaque décision, ainsi que d'un index.
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‘La Loi sur la fonction de police’ constitue une source unique d’information pour tout membre des services de police et chacun des partenaires contribuant à la sécurité intégrale au sein de notre société. Le manuel explique, d’une manière claire et axée sur la pratique, tous les aspects de la fonction de police. Il sert, ainsi, de référence pour une intervention policière correcte. ‘La Loi sur la fonction de police’ ne contient pas seulement la loi su[...]
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Vincent Francis, Auteur ; Geneviève Queeckers, Auteur | Bruxelles : Politeia | Les cahiers du GEPS | 2022Ce cahier est le résultat d’une étude menée sur plusieurs années au sein du réseau de la STIB (Société des transports intercommunaux de Bruxelles). Divisé en deux parties, le Cahier présente les résultats de l’étude ainsi que les enseignements qui ressortent de ce Diagnostic de Sûreté. Dans la seconde partie, les auteurs s’attachent à dépeindre l’impact de la crise Covid-19 sur le niveau de sûreté au sein du réseau de la STIB. Une attention particul[...]
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