| Larcier Cassation | |
| Périodique | |
| Editeur : | Louvain-La-Neuve : Larcier-Bruylant |
| Note générale : |
Les numéros publiés sont disponibles sur Strada lex.
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| Langues : | Français |
| Catégories : |
[Thésaurus Classification] AD 0 Généralités de droit |
| Résumé : |
Larcier Cassation met à votre disposition une synthèse des sommaires des arrêts de la Cour de cassation.
En publiant les sommaires des arrêts au rythme où ces derniers sont rendus par la Cour, Larcier Cassation permet aux juristes de prendre connaissance de leur contenu dans les meilleurs délais. Les sommaires sont ordonnés suivant la classification utilisée par la Cour de cassation elle-même. Des tables générales annuelles permettent de retrouver le sommaire recherché. |
Etat des collections
| Emplacement | Cote | Support | Statut | Origine | Collection | Archive | Lacunes |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Archive | LAC001-LAC004 | Boîte | Empruntable | 9 (20/10/1997) - 10 (22/01/2021) | Arc 7 (-2) Eta 2 Col 2 Tab 5 |