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Livre
Ce codex reprend l'ensemble de la législation relative aux marchés publics. Mis à jour annuellement, cet ouvrage comprend des commentaires et annotations qui explicitent le contenu des articles.
Livre
Le manuel sur les Marchés publics décortique cette matière complexe et illustre ses explications de très nombreuses références de jurisprudence. Le manuel est accompagné d'une table des matières analytique de la jurisprudence du Conseil d'État et des Cours et Tribunaux, assortis d'un bref résumé de chaque décision, ainsi que d'un index.
Ouvrage de référence
Le Mémento des marchés publics et des PPP est un guide clair pour comprendre les procédures de passation de marchés publics et d'exécution des contrats.
Article de revue
Leana Derard, Auteur ; Maxime Vanderstraeten, Auteur |
Article de revue
Marchés publics Modification de marché en cours en cas de circonstances imprévisibles. La directive marchés publics prévoit une possibilité de modifier un marché sans nouvelle procédure de passation de marché lorsque la modification est rendue nécessaire par des circonstances qu'un pouvoir adjudicateur diligent ne pouvait pas prévoir. Dans le bâtiment, des retards dans les travaux causés par des conditions météorologiques et interdictions réglement[...]
Livre
Ce codex reprend l'ensemble de la législation relative aux marchés publics. Mis à jour annuellement, cet ouvrage comprend des commentaires et annotations qui explicitent le contenu des articles.
Livre
La sélection, l’attribution et le recours sont trois éléments clés dans la procédure relative aux marchés publics. Le présent cahier pratique propose de passer en revue chacune de ces trois étapes afin d’en comprendre les rouages, les critères qui les régissent et les questions qui en découlent. En fin d’ouvrage, le lecteur trouvera un index formant ainsi un outil pratique essentiel à toute personne impliquée dans la procédure des marchés publics.
Livre
Les marchés publics de faible montant sont tous les marchés dont le montant estimé est inférieur à 30.000 euros HTVA. Les adjudicateurs y sont donc régulièrement confrontés. Malgré une procédure simplifiée, de nombreuses questions subsistent, poussant parfois les adjudicateurs à s’imposer des formalités inutiles et à alourdir un processus qui se veut pourtant le moins contraignant possible. Cette contribution a pour objectif de permettre aux adjudic[...]
Livre
Le manuel sur les Marchés publics décortique cette matière complexe et illustre ses explications de très nombreuses références de jurisprudence. Le manuel est accompagné d'une table des matières analytique de la jurisprudence du Conseil d'État et des Cours et Tribunaux, assortis d'un bref résumé de chaque décision, ainsi que d'un index.
Ouvrage de référence
Document officiel
Senaat van België, Auteur | 2024Les marchés publics, considérés aujourd’hui comme des outils économiques stratégiques, se doivent d’être les plus attractifs, accessibles et dynamisants possible afin de participer à la relance économique, sociale et durable de notre économie. Dans la continuité des stratégies de relance économiques définies par les différents gouvernements, il ne fait aucun doute qu’une utilisation optimale de la commande publique sera bel et bien essentielle pour [...]
Ouvrage de référence
Ouvrage de référence
Makkelijk overheidsopdrachten regelen met Het Zakboekje Overheidsopdrachten. Een overheidsopdracht is nooit evident. U wilt juridisch juist handelen, maar u heeft misschien geen tijd om de overheidsopdrachtenwetgeving helemaal te bestuderen? Of u heeft een specifieke vraag waarop u snel een antwoord wilt? Dan is het Zakboekje Overheidsopdrachten - Klassieke sectoren zeker iets voor u! Overzicht en begeleiding bij overheidsopdrachten Dit zakboekje l[...]
Livre
Barteld Schutyser, Auteur ; Daan Degrande, Auteur ; Robin Meylemans, Auteur | Mechelen : Wolters Kluwer Belgium | 2023De aanbesteding van overheidsopdrachten en concessies - een interpretatieve benadering bevat in negen hoofdstukken een uitgebreide en kritische bespreking van zowel de regels inzake de gunning van overheidsopdrachten als inzake de aanbesteding van concessies. De auteurs willen niet alleen die regels toelichten; waar dat nodig is willen de auteurs de regels interpreteren en een werkbare toepassing ervan verdedigen. Het boek bevat geen loutere opsomming[...]
